Recherche de Répertoire des plans de renvoi

Vous pouvez effectuer une recherche dans le répertoire des plans de renvoi pour une date donnée ou pour une période, et pour une pièce précisée. Cette répertoire comprend les plans déposés le 18 janvier 2010 et plus tard, à partir des critères de recherche saisies. Pour une recherche de plan déposé avant cette date, les répertoires sont des documents en papier.

Pour rechercher dans le répertoire des plans de renvoi :

1. Ouvrez le dossier désiré.
2. Sélectionnez l'onglet Recherche.
3. Depuis les options du menu déroulant Recherche, sélectionnez Répertoire des plans de renvoi.
4. Depuis les options du menu déroulant Par, sélectionnez l'option Options.

Les options de date s'affichent.

5. Depuis les options de date, sélectionnez l'option de date convenable.

• Date - Cette option produira les résultats pour une date
• Période - Cette option produira les résultats pour une période de dates précisée (max un an)

6. Saisissez la/les dates ou sélectionnez-les dans le calendrier.

- Sélectionnez la flèche unique pour continuer au mois suivant ou précédent

- Sélectionnez la flèche double pour continuer à l'année suivante ou précédente

7. Saisissez le numéro de la pièce, si souhaité.
8. Sélectionnez le bouton Recherche.

Les résultats s'affichent. De ce point, vous pouvez générer un PDF des résultats de la recherche du répertoire des plans de renvoi.

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